Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le DEA de GRAND BESANCON METROPOLE gère la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et le traitement d'eau potable. Le réseau unitaire est équipé de déversoirs d'orage (D.O.) et reçoit des effluents non domestiques (E.N.D.). Le service entreprend un suivi des effluents dans le cadre de la lutte contre les pollutions toxiques dispersées au niveau des rejets industriels. Les stations de traitement des eaux usées doivent répondre aux exigences réglementaires, de la toxicité d'effluents et d'analyses de paramètres globaux

Informations complémentaires

Le marché comprend des clauses : - environnementales, - de réexamen - complémentaires