Plantation d'arbres et suivi cultural Accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande. Montant maximum pour les 2 ans: 200 000 HT
68 - Haut-Rhin (Grand Est)
Fournitures
MAPA
Procédure adaptée
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour se terminer le 31 décembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Publié le 17 nov. 2025 Clôturé le 19 déc. 2025, 12:00
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