Plan de gestion de la végétation Isère aval pour le compte du SYMBHI
38 - Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
Il s'agit d'une étude pour la mise en place d'un plan pluriannuelle de gestion de la végétation des cours d'eau de l'Isère aval Pôle ouvrage Lieu(x) d'exécution : Isère aval Marché à tranches : - Tranche ferme : Réalisation de l'étude de plan de gestion - Tranche conditionnelle 001 : Déclaration d'intérêt général
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours/Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Publié le 3 avr. 2025 Clôturé le 30 avr. 2025, 12:00
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