Description

Il s'agit d'une étude pour la mise en place d'un plan pluriannuelle de gestion de la végétation des cours d'eau de l'UT Romanche Lieu(x) d'exécution : Unité territoriale de la Romanche Marché à tranches : - Tranche ferme : Réalisation de l'étude de plan de gestion - Tranche conditionnelle 001 : Constitution et suivi des dossiers réglementaires

Informations complémentaires

Instance chargée des procédures de recours/Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/