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Attribution

Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL - VUL

18 - Cher (Centre-Val de Loire)
Fournitures
JOUE
Procédure ouverte

Description

Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL - VUL, des marques du groupe RENAULT et du groupe STELLANTIS composant la flotte du Département du Cher. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

Informations complémentaires

Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 14 février 2025 Date de notification du marché : 17 février 2025 le montant des marchés s'entendent pour une période de 4 ans

Publié le 19 févr. 2025

Acheteur (1)

Conseil Départemental du Cher
Hôtel du département, 18023, Bourges
FLEURY Jacques

Titulaire (1)

ATAC 91
45130 Baccon
Lots 1, 2

Lots (2)

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