Petits travaux sur les réseaux d'eau ou d'assainissement
38 - Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (durée maximale 4 ans) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Accord-cadre multi-attributaire (3 opérateurs) à bons de commande
Publié le 3 avr. 2026 Date limite de réponse 23 avr. 2026, 12:00
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