Description

Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des missions de maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires pluri-services. Il s'agira de fournir, pour les services Eau-Assainissement et Pluvial (majoritairement), le service Laboratoire des innovations ou tout autres services de Nevers Agglomération, une prestation de maîtrise d'oeuvre, complète ou partielle en vue d'opérations de travaux dont le montant maximum prévisionnel de l'opération, estimé par l'acheteur, ne dépassera pas 2 millions d'euros.

Informations complémentaires

Il s'agira de fournir, pour les services Eau-Assainissement et Pluvial (majoritairement), le service Laboratoire des innovations ou tout autres services de Nevers Agglomération, une prestation de maîtrise d'oeuvre, complète ou partielle en vue d'opérations de travaux dont le montant maximum prévisionnel de l'opération, estimé par l'acheteur, ne dépassera pas 2 millions d'euros : éléments EP / DIAG, AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, DET, OPC et AOR auxquels s'ajoutent des éléments de missions complémentaires (cf. CCTP + BPU).L'ensemble des prestations attendues sont détaillées au CCTP. Conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires régissant les modalités de passation des marchés subséquents. Trois titulaires seront retenus au maximum s'ils présentent les garanties suffisantes, aussi bien au niveau de la candidature que de l'offre.L'accord-cadre sera exécuté sans montant minimum mais avec un montant maximum de 440 000 euros HT sur sa durée globale, reconduction incluse le cas échéant. L'accord-cadre conclu prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 2 ans à sa date anniversaire, soit 6 années au total maximum. Dès que le montant maximum est atteint, l'accord-cadre prendra fin automatiquement. Variantes interdites. des PSE obligatoires pourront être demandées lors de la mise en concurrence des marchés subséquents. L'entité adjudicatrice se réservera le droit de commander ou non la ou les PSE avant la signature du marché subséquent.L'entité adjudicatrice se réserve le droit de négocier avec toutes les entreprises et elle garde la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.L'entité adjudicatrice se réserve le droit de négocier également lors de la remise en concurrence des marchés subséquents.