Description

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour l'organisation et l'exploitation d'un service de transport de voyageurs pour les activités sportives, culturelles et touristiques. L'accord-cadre est passé en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique dans le cadre du groupement de commandes. Les adhérents du groupement de commande sont les suivants : Communauté de Communes des Sablons, Amblainville, Andeville, Beaumont-les-Nonains, Bornel, Corbeil-Cerf, Esches, Ivry le Temple, Laboissière-en-Thelle, La Drenne, Lormaison, Montchevreuil, Monts, SIRS Monts - Neuville-Bosc, Neuville-Bosc, Pouilly, Saint Crépin Ibouvillers, Valdampierre, Villeneuve les Sablons.

Informations complémentaires

Cet avis fait suite à l'avis 310589-2025 du JO S: 92/2025 et à l'avis n°25-53194 du BOAMP publiés le 14/05/2025 qui a donné lieu à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.