Description

Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des clauses administratives particulières. Le marché est un groupement de commande constitué de 8 communes et de l'epic Creil Sud Oise Tourisme. L'Agglomération Creil Sud Oise en est le coordonnateur. La consultation concerne le service de transports extrascolaires qualifiés de " réguliers " et des prestations de services de transports ponctuels dont les descriptions techniques sont définies dans le CCTP. Le marché est un accord cadre traité à bon de commande à prix unitaire.