Description

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes dont le montant estimé, tout lot confondu est inférieur à 90 000 euros HT. Pour chacun des lots, les variantes à l'initiative de l'acheteur sont obligatoires. Les soumissionnaires devront répondre à l'offre de base ainsi qu'aux variantes. Pour le lot n°2, les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées et facultatives. Voir les documents de la consultation pour plus de détails.

Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de la commande publique, cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présentés une offre. Conformément à l'article R.2123-5 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Conformément à l'article R2122-2-3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre ou chaque lot pourra faire l'objet d'un marché sans publicité ni mise en concurrence, lorsqu'aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits ou que seules des candidatures irrecevables ou des offres inappropriées ont été présentées.