Description

Organisation de voyages à forfait pour les bénéficiaires du Comité d'Action Sociale, agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM, durant l'année 2026 et 2027

Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire pour chacun des lots. Les quantités minimales et maximales sont indiquées dans les documents de la consultation. Le présent marché public débute à sa notification et prendra fin le 30 avril 2027. L'immatriculation ATOUT France est exigée. Les variantes ne sont pas autorisées. L'acheteur public se réserve le droit de recourir dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, lors de l'exécution du marché et selon ses besoins, à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de marchés de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.