Organisation de stages sportifs pendant les vacances scolaires (2024-25) Procédure adaptée, accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire, prix unitaires. La liste des documents à fournir est présente à l'article 16 du CCPAE. Les dépôts des offres seront effectués selon les stipulations de l'article 15 du CCPAE.-.