Description

Procédure adaptée ouverte (contrat ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Accord cadre à bon de commande mono attributaire, avec les montants suivants sur la durée de l'accord cadre : sans minimum et maximum de 90 000euro(s) TTC. Ni variantes exigées, ni variantes autorisées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles.La durée de cet accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire du contrat jusqu'à la remise de l'ensemble des documents relatifs au bilan des séjours.