Description

Le marché a pour objet l'organisation de séjours en classes de découverte pour les enfants de CM1 des écoles publiques élémentaires de Chaville. Il est traité à prix unitaires. Le marché n'est pas décomposé en tranches, mais il est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et comprend les 3 lots détaillés ci-après dans l'avis. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Informations complémentaires

Montage financier : Le budget de la Ville financera les dépenses afférentes au marché. La Ville ne percevra pas de subvention pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement administratif dans le délai global de 30 jours à compter de la présentation de la demande de paiement. Garantie financière : Les modalités de cautionnement et de garantie financière sont détaillées au CCAP.