Description

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de vacances des étés 2025 à 2028 au profit de jeunes villiérains.

Informations complémentaires

Le présent marché est conclu sous forme d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les conditions d'exécution des prestations et exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet de l'accord-cadre sont exécutées à des prix unitaires tels qu'indiqués au Bordereau des Prix Unitaires et appliqués aux quantités réellement exécutées. L'accord-cadre est réparti en sept (7) lots. Chaque lot de l'accord-cadre comporte des montants minimums et maximums détaillés dans le dossier de consultation des entreprises.