Description

Organisation de séjours de classes de découverte pour les élèves des écoles élémentaires de Charenton-le-Pont- Année 2026. Pour « Echange européen avec Trowbridge » autours de Bath : Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantité. Attribution d'un accord-cadre unique. L' accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.

Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CDROM, clé usb...) ou par voie papier n'est pas autorisée. Les candidats déposent leur offre par voie électronique sur la plateforme achatpublic.com avant le mardi 26 aout 2025 à 16h00. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie https://ted.europa.eu/ TED Page 1/4 électronique sur : achatpublic.com. La signature électronique de l'Acte d'Engagement est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Conformément à l'article R.214314 du Code de la Commande publique, le Pouvoir adjudicateur applique le principe ''Dites Le nous une fois ''. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Concernant la modalité d'ouverture des offres, l'ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (version 2023), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) ou edume , sa version électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. En outre, la collectivité négociera avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Néanmoins la Ville se réserve la possibilité de ne pas négocier