Description

Cette consultation faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par lot, conclu pour 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le délai d'exécution des bons est de 6 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires