Description

Les prestations sont destinées aux élèves des classes de CM1/CM2 et des classes de double niveau incluant des CM1 ou CM2 des écoles de Neuilly-sur-Marne à partir de l'année scolaire 2025-2026. La durée de tous les séjours sera de six jours (5 nuits). Les séjours auront lieu uniquement en France métropolitaine. L'accord-cadre portant sur des services dits « spécifiques », au sens de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, il est passé selon une procédure adaptée,

Informations complémentaires

Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si cette dernière est postérieure, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. Sont exigées (ces attestations sont obligatoires à défaut d'irrecevabilité de la candidature): - Copie de l'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour les établissements d'accueil habilitant la société ou l'association à recevoir des enfants en centre de vacances -Copie du contrôle de sécurité du centre d'hébergement effectué par la Commission de sécurité et de l'autorisation d'ouverture délivrée par la Préfecture