Description

ORGANISATION D'ACTIVITES ET D'ANIMATIONS SPORTIVES POUR LES JEUNES VANVEENS ET PUBLICS ANNEXES OCCASIONNELS

Informations complémentaires

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel fixé en valeur à 50 000 EUROS HT. L’accord-cadre est conclu à compter de la date de notification de l’accord-cadre ou à compter de la date inscrite dans le document de notification jusqu’au 31 décembre 2025. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois maximum par périodes d’un an.