Description

La présente consultation concerne des prestations d’optimisation et d’encodage des instruments de recherche des Archives départementales. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir les pièces techniques et financières afin d’éviter, notamment, des confusions dans le chiffrage du Bordereau des Prix Unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 50 000,00 €ht et un montant maximum de 200 000,00 €ht pour la durée totale, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.