Description

Le présent marché est composé : - D'une tranche ferme : pour les missions de MOE comprenant les phases AVP définitif avec études complémentaires et la phase PRO. - Et de plusieurs tranches optionnelles : - Tranche optionnelle n°1 : Mission ACT et Suivi des travaux, rédaction et suivi des demandes d'autorisation d'urbanisme - Tranche optionnelle n°2 : Etude de caractérisation des zones humides - Tranche optionnelle n°3 : Rédaction et suivi d'un dossier de dérogation d'espèces protégées - Tranche optionnelle n°4 : Etablissement des conventions de servitudes avec les propriétaires - Tranche optionnelle n°5 : Rédaction et suivi du/des dossier(s) de demande(s) de subvention(s) pour les travaux - Tranche optionnelle n°6 : Rédaction et suivi du dossier de Déclaration ou d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau comprenant un dossier de Déclaration d'intérêt général (DIG) avec conventions travaux