Veillio Opérations de restauration et de gestion du réseau hydrographique à l’échelle des bassins versants du périmètre de l’EPAGE Huveaune-Côtiers-Aygalades (HuCA)
13 - Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Description
Cet accord-cadre permettra au maitre d'ouvrage, porteur de la compétence GEMAPI d'appliquer sur tout son territoire des interventions de restauration, d'entretien et d'aménagement du réseau hydrographique dont il a la charge.
Informations complémentaires
Cf. RC
Publié le 26 mars 2026 Date limite de réponse 20 mai 2026, 12:00
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