Description

OBSERVATOIRE N°202506 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)

Informations complémentaires

Accord-cadre mixte à bons de commande (prestations forfaitaires et bons de commande). Le montant maximum de I'accord-cadre est de 300.000 Euros HT (toutes reconductions comprises) L'acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, conformément à I'article R.2122-7 du code de la commande publique