Description

Il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage des locaux (hors carreaux inaccessibles). Il est alloti selon le type d'activité et comprend selon les besoins des lots dits composites et des lots soit uniquement à bons de commande ou uniquement forfaitaire. Le marché comprend également des tranches. Le prestataire est soumis à une obligation de résultat. La qualité des prestations doit être satisfaisante sur trois points : hygiène, aspect et confort. Une clause de reprise du personnel s'applique sur le marché, au regard de la convention collective de ce secteur d'activité.