Description

Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage de locaux du groupement de commandes entre la communauté de communes Rives de Moselle et la commune de Richemont. Il est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés (articles L2113-12 et L2113-13 du code de la commande publique).