Description

Le présent marché public porte sur le nettoyage des bâtiments de la commune de Reyrieux (01600). Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique (avec un montant maximum annuel). Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 5 janvier 2026 ou à compter de sa date de notification à la société retenue, si la date de notification est postérieure au 05/01/2026. Le marché peut être reconduit tacitement deux fois par périodes d'un an à compter de sa prise d'effet. La durée totale du marché (reconductions comprises) ne pourra pas excéder trois années.