Description

La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'extension, de rénovation énergétique et de réaménagement de l'école maternelle des Blanches Fleurs à Beaune. Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre passé sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation en application des articles L1111-4, L1211-1.1°, et L2124-3, R2124-3 et R2124-4, R2161-12 à R2161-20, L2410-1 et suivants, R2431-1 à R2431-7, et R2431-19 et suivants du Code de la Commande Publique. Le recours à cette procédure est justifié par l'objet même de la consultation puisque le marché comporte des prestations de conception, mais également en raison de la nécessité de discuter avec les candidats des engagements de performance énergétique à atteindre dépendant pour partie des aménagements qui seront envisagés. L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 1 965 000 euros HT (Mo valeur septembre 2023)