Description

MISSIONS GEOTECHNIQUES POUR LES PROJETS DE REDYNAMISATION DU CENTRE ANCIEN DE LA SEYNE-SUR-MER Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation Le montant maximum est de 100.000euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre.