Missions de surveillance active, collecte des déchets et petit entretien le long des Véloroutes, itinéraires cyclables et Espaces Naturels Sensibles du Département du Loiret (45)
45 - Loiret (Centre-Val de Loire)
Services
JOUE
Procédure ouverte
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Publié le 2 oct. 2025 Clôturé le 13 nov. 2025, 12:00
Acheteur (1)
Conseil départemental du Loiret
Lots (8)
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