Description

Marché de géomètre (C10) Les prestations sont alloties. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande Le montant maximum du lot concerné, pour la durée totale de l'accord-cadre, est défini par les pièces du dossier de consultation.

Informations complémentaires

Le délai global de paiement est celui applicable à l'acheteur (voir document de la consultation).