Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations à réaliser sont : -Diagnostic, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR, les missions complémentaires OPC et déclaration loi sur l'eau ainsi que les missions complémentaires d'assistances. Ces prestations concernent les ouvrages en maçonnerie, béton armé, béton précontraint, ouvrages métalliques ou mixtes. Les prestations de maîtrise d'oeuvre (cumulées hors diagnostic) d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) HT ne rentrent pas dans le présent accord cadre et feront l'objet d'une consultation spécifique