Description

Missions de coordination SPS (phase conception et réalisation) relatives aux chantiers d'aménagement des routes départementales de la Loire. Le coordinateur SPS veille à ce que les principes généraux de prévention visés par les articles L.4531-1 et 2 du code du travail soient effectivement mis en oeuvre. Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre : 40 missions Quantité maximum pour la durée de l'accord-cadre : 210 missions Date prévisionnelle de début des prestations : Deuxième trimestre 2025

Informations complémentaires

1- Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation