Description

Accords-cadres à bons de commande pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage foncière (lot 1) et pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage biodiversité (lot 2). Les accords-cadres sont mis en oeuvre pour répondre aux besoins de l'APIJ de s'adjoindre les services d'un prestataire flexible, capable de prendre en charge les missions relatives aux actions foncières et de biodiversité, en complémentarité avec les équipes de la DFUE et plus généralement l'ensemble des services de l'APIJ. L'objectif est d'assurer une réactivité optimale face à des pics d'activité, des projets spécifiques ou des périodes d'indisponibilité des agents internes. Le prestataire doit démontrer sa capacité à s'intégrer rapidement dans l'environnement professionnel de l'APIJ et à travailler en étroite collaboration avec ses équipes. L'ensemble des éléments de mission et leurs modalités d'exécution sont décrits dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : CCTP lot 1 - Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage foncière CCTP lot 2 - Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage biodiversité les accords-cadres sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.

Informations complémentaires

La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1 et L.2124-2, R.2161-1 à R.2161-5 et R.2162-2 à R.2162-5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande.