Mission d'expérimentation et d'anticipation des usages de la Place Sébastopol - Marseille 13004
Description
Mission d'expérimentation et d'anticipation des usages de la Place Sébastopol - Marseille 13004
Informations complémentaires
Le marché est à prix mixte comprenant une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires et bons de commande. Pour la partie à bons de commande uniquement : le marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes : Les montants minimum et maximum sont indiqués pour la durée totale du marché, soit 3 ans maximum : - montant minimum en euro(s) HT : sans montant minimum, - montant maximum en euro(s) HT : 15 000,00. Critères de jugement des offres : se référer à l'article 6.2. du Règlement de la Consultation (RC). Demande de renseignements en cours de consultation : Les soumissionnaires peuvent déposer des demandes de renseignements complémentaires sous forme de questions, par exemple, et obtenir des réponses à ces questions ou tout autre renseignement via le profil d'acheteur dont l'adresse internet est marchespublics.mairie-marseille.fr
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