Description

Mission de suivi et d'analyse des mouvements sur le bâti de l'abbaye du Thoronet (83)

Informations complémentaires

La présente consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1.1°, R.2123-4 et R.2123-5 du Code de la commande publique. Le marché de prestations intellectuelles prendra effet à compter de sa notification au titulaire et sa durée sera fonction du parfait achèvement du rapport final dans sa version validée par la maîtrise d'ouvrage (levée de l'ensemble des réserves incluses), levant toute réserve du maître d'ouvrage. La durée prévisionnelle de la mission est fixée à trente-six (36) mois, à compter de sa date de notification.