Description

Le présent marché a pour objet la détection de projets à vocation économique et d’entreprises, principalement industrielles ou de services à l’industrie, susceptibles de s’implanter dans les Vosges. La mission de prospection vise à renforcer l'attractivité du territoire vosgien en identifiant des projets d’implantation potentiels, en France comme à l’International, et en favorisant leur installation sur le territoire.

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le marché sera attribué à un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de réception de la notification. Il est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.