Mission de maîtrise d'oeuvre partielle nécessaire à la réalisation de travaux de compensation / renaturation au dossier de demande de dérogation au titre de l'article L.411-2 du code de l'environnement à Calais.
Description
La mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments de missions suivant: PRO- ACT- VISA - DET - AOR -OPC-missions réglementaires Il est décomposé en une tranche ferme et 20 tranches optionnelles. La durée du marché est de 36 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
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Historique du dossier
Mission de maîtrise d'oeuvre partielle nécessaire à la réalisation de travaux de compensation / renaturation au dossier de demande de dérogation au titre de l'article L.411-2 du code de l'environnement à Calais.
Mission de maîtrise d'oeuvre partielle nécessaire à la réalisation de travaux de compensation / renaturation au dossier de demande de dérogation au titre de l'article L.411-2 du code de l'environnement à Calais.
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