Description

Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de réfection et d'aménagement de la salle CRDM sur le site de Duquesne à Paris

Informations complémentaires

En application de l'article 5 du CCTP, l'exécution du marché comporte une clause environnementale. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier ultérieurement au maître d'œuvre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'expiration de la durée de la garantie de parfait achèvement de l'opération de travaux. La rémunération du marché est forfaitaire pour l'exécution des prestations décrites par le CCAP et le CCTP du marché.