Description

Mission de maitrise d'oeuvre bâtiment le Déambulatoire: L'objet du présent marché est de confier à l'équipe de maîtrise d'oeuvre la réalisation des études et le suivi de la mise en oeuvre de travaux de réhabilitation du bâtiment existant le Déambulatoire et le traitement de ses abords immédiats.

Informations complémentaires

Le présent marché est passé suite à un concours organisé en application des dispositions du livre IV de la deuxième partie du Code de la Commande Publique. Le concours était un concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse + », lancé conformément à l'article L. 2125-1 2° du Code de la Commande Publique et organisé selon les dispositions des articles R. 2162-15 à R. 2162-25 du même code. A l'issue du concours, conformément aux articles R. 2122-6 et R. 2162-15 du Code de la Commande Publique, l'acheteur a passé un marché sans publicité ni mise en concurrence avec le lauréat.