Description

Le marché concerne une prestation de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) pour la conception et la réalisation des travaux des Ports Lorrain (travaux sur ouvrages d’infrastructure dans le cadre d’une opération de réhabilitation) en région Grand Est, conformément aux dispositions de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application (notamment les articles L. 4532-2 à L4532-7 et R. 4532-1 à R. 4532-98 du code du travail).