Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La liste des opérations concernée figure au CCTP et ses annexes. D'autres opérations pourront être intégrées au présent marché via une clause de réexamen. Chaque opération fera l'objet d'un marché subséquent dont les modalités sont définies dans le CCAP