Description

Mise en valeur de la mosquée Missiri, ses annexes et ses abords

Informations complémentaires

Délais d'exécution définis par lot : se référer aux documents de la consultation. La période de préparation d'une durée d'un (1) mois n'est pas incluse dans le délai d'exécution. Variantes : Pour les lots 01 à 05, les variantes sont interdites. Pour le lot 06, les variantes à l'initiative du candidat sont interdites et il est prévu une variante exigée ; la réponse à la solution de base est obligatoire. Se référer au Règlement de la Consultation. Le marché sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.fr. Procédures de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon - 5 rue Racine CS 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE. Tél. +33 494427930. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Fax +33 494427989. URL : http://toulon.tribunal-administratif.fr/. Introduction des recours : Voir article L551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : https://www.telerecours.fr/.