Description

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché portant sur l'acquisition, la mise en oeuvre et l'exploitation d'une solution SIRH pour la CPRN.

Informations complémentaires

Le marché est mono-attributaire, de nature mixte, pour partie : - un marché public conclu à prix global et forfaitaire ; - un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, en application des articles R.2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. La partie du marché exécutée par l'émission de bons de commande est conclue sans minimum en valeur ou en quantité avec un montant annuel maximum de 15 000 euros HT (soit 45 000 euros HT sur la durée totale du contrat - reconductions éventuelles comprises).