Description

Plusieurs communes sont actuellement engagées dans une procédure de révision de PLU. Le Syndicat Intercommunal de la Haute Vallée de L'Yzeron a décidé d'actualiser les zonages d'assainissement de ses communes membres, soit 6 communes et de produire un document individuel pour chacune d'entre elles sous la coordination de la maitrise d'ouvrage et en partenariat avec les communes, compétente en matière de PLU. Le titulaire devra donc articuler ses missions avec la révision/modification des PLU des communes jusqu'à l'approbation du zonage d'assainissement.

Informations complémentaires

se référer au DCE et au règlement de la consultation