Description

Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'un système de géolocalisation pour les véhicules (VL et PL) et de suivi des consommations de carburant pour la Régie des Transports de l'Ain. La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l'article L. 2124-3 et des articles R. 2124-4 ainsi que des articles R. 2161-21 et sv du CCP. L'accord-cadre est d'une durée ferme de 36 mois, reconductible deux fois 12 mois. Il débute le 02 janvier 2025.