Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché concerne les mesures obligatoires de polluants et les mesures recommandées dans le cadre de la surveillance réglementaire de la qualité de l'air intérieur (SQAI) dans les établissements recevant du public (ERP) sensible ainsi que les mesures ponctuelles non réglementées. Les prestations de mesures de polluants concernent la ville de Besançon et les autres membres du groupement de commande

Informations complémentaires

Les membres du groupement sont : - Grand Besançon Métropole - CCAS - SIVOM de Franois Serre les Sapins - Amagney - Avanne-Aveney - Chalezeule - Devecey - Grandfontaine - Marchaux-Chaudefontaine - Montferrand-le-Chateau - Pelousey - Saône - Serre-les-Sapins - Torpes - Vieilley - BESANCON