Description

Le présent marché a pour objectif la restauration de l'église de St Rémy Lès Cheveuse. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens de l'article R.4532-1 du code du travail. Les prestations pourront faire l'objet de marchés à tranches optionnelles conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du CCP. Le marché est à tranche unique. L'opération de travaux est allotie, les prestations portent sur 7 lots qui sont traités par marché à lots séparés.

Informations complémentaires

La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2161-3 du code la Commande Publique.