Description

Le présent marché de prestations de services a pour objet la communication de l'image de la Collectivité par l'apposition de logos sur différents supports de diffusion appartenant à la S.A.S.P. Rugby Club Toulonnais et par l'apposition du nom de la ville sur le maillot de jeu de l'équipe première.Une avance de 15% est prévue pour ce marché à l'article 6 de l'Ae et à l'article 10 du Ccp.Les modalités d'exécution et les modalités de détermination des prix des prestations sont fixées aux articles V et Viii du Cahier des Clauses Particulières

Informations complémentaires

Le montant total correspond au montant du devis reçu en date du 16/09/2024 (314 378 euro(s) Ht soit 375 000 euro(s) Ttc). Le marché a été attribué sans publicité ni mise en concurrence, ces prestations ne pouvant êtreeffectuées que par la S.A.S.P Rct. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ce marché a été signé le 12/11/2024 et notifié le 13/11/2024 Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info