Description

Le marché est un marché mixte (Forfaitaire + unitaire). Les montants minimum et maximum sont :Montant minimum annuel HT : sans. Montant maximum annuel HT : 250 000,00 EUR. Dans le cadre de cet accord-cadre avec bons de commande, des achats sur chaque catalogue pourront être effectués pour un montant annuel plafonné à 15 % du montant des commandes. Partie Forfaitaire : Le présent marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles comme suit : Tranche ferme : Parc Corvesy. Tranches optionnelles : 1 -Parc Promenade des arts ; 2 -Parc Palais de Justice ; 3 -Parc Palais Massena. Dans l'hypothèse où l'une des tranches optionnelles ne serait pas affermie aucune indemnité d'attente ni de dédit ne sera versée au Titulaire. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Il pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale n'excède 4 ans.