2025M0257 - Remplacement de 2 limiteurs de gabarit en béton armé dans le Parc Naturel Départemental de Vaugrenier sur la commune de Villeneuve-Loubet
MAPA
Procédure adaptée
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Publié le 17 déc. 2025
Acheteur (1)
CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
147 Bd du Mercantour - BP 3007, 06201, NICE
Département des Alpes-Maritimes
Titulaire (1)
TAMA SAS
06800 CAGNES SUR MER
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